COMITE SYNDICAL Juin 2024

Procès-verbal du 25 juin 2024

Mise en ligne le 31.10.2024

Registre des délibérations Comité Syndical du 25 juin 2024

Mise en ligne le 26.06.2024

Convocation du 25 juin 2024

Mise en ligne le 19.06.2024

Convocation du 18 juin 2024

Mise en ligne le 11.06.2024

Délibérations du Comité Syndical du 25 juin 2024

1-Approbation procès-verbal du 19 mars 2024

Mise en ligne le 27/06/24

2-SICASMIR-Budget principal 2024-décision modificative n°1

Mise en ligne le 27/06/24

3-Sicasmir-Budget Principal 2024-décision modificative n°2

Mise en ligne le 27/06/24

4- TOUS SERVICES-Protocole d'accord relatif à l'organisation des services en cas de grève

Mise en ligne le 27/06/24

5-SICASMIR-Retraits de communes membres

Mise en ligne le 27/06/24

6-SICASMIR-Adhésions de nouvelles communes

Mise en ligne le 27/06/24

7-TOUS SERVICES-Compte épargne temps

Mise en ligne le 27/06/24

8-BATIMENT ANNEXE- Autorisation travaux d'aménagement

Mise en ligne le 27/06/24